Thérèse Guilhem

De: Guilhem, née Bosc (Thérèse, Louise)
conseiller honoraire à la Cour de cassation, ancien membre du conseil de l'ordre de la Légion d'honneur. Officier du 15 octobre 1987
Objet:
à compter de la date de réception dans leur grade
Grande chancellerie de la Légion d'honneur
Au grade de commandeur
legion_honneur
nomme_par="Grande chancellerie de la Légion d'honneur"
grade="Commandeur"
grade_precedent="Officier"
grade_precedent_date="1987-10-15"
JORFTEXT000000228673(source JORF)
promotion
31 Mars 200231/03/2002
De: Guilhem (Thérèse)
Objet:
les sections du comité du contentieux fiscal, douanier et des changes
1re section
Membre titulaire
Groupe:
Comité du contentieux fiscal, douanier et des changes
JORFTEXT000000215934(source JORF)
composition
18 Mars 200018/03/2000
De: Guilhem (Thérèse)
conseiller honoraire à la Cour de cassation
Objet:
membres titulaires du comité du contentieux fiscal, douanier et des changes
Groupe:
Comité du contentieux fiscal, douanier et des changes
JORFTEXT000000750674(source JORF)
nomination
24 Février 200024/02/2000
De: Guilhem (Thérèse)
conseiller honoraire à la Cour de cassation
Objet:
membres suppléants du comité du contentieux fiscal, douanier et des changes
Groupe:
Comité du contentieux fiscal, douanier et des changes
suppleant
JORFTEXT000000198802(source JORF)
nomination
12 Février 199712/02/1997
De: Thérèse Guilhem
conseiller honoraire à la Cour de cassation
membre du conseil de l'ordre de la Légion d'honneur
Objet:
membre du conseil de l'ordre des Palmes académiques
Groupe:
Conseil de l'ordre des Palmes académiques
JORFTEXT000000728661(source JORF)
nomination
26 Janvier 199426/01/1994
De: Guilhem (Thérèse)
conseiller honoraire à la Cour de cassation
Objet:
membres suppléants du comité du contentieux fiscal, douanier et des changes
Groupe:
Comité du contentieux fiscal, douanier et des changes
suppleant
JORFTEXT000000167666(source JORF)
nomination
17 Octobre 199017/10/1990
De: Thérèse Guilhem, née Bosc
conseiller honoraire à la Cour de cassation
Objet:
membres du conseil de l'ordre national de la Légion d'honneur
Groupe:
Conseil de l'ordre national de la Légion d'honneur
JORFTEXT000000715060(source JORF)
nomination
18 Mai 199018/05/1990